• Enseignants de l’Université de Bourgogne
Enseignant | Cours |
Gérald SIMON Professeur de droit public |
Introduction au droit du sport Les institutions sportives |
Philippe ICARD Maître de conférences en droit public |
Droit européen & sport |
David JACOTOT Professeur de droit privé |
Contrat de travail du sportif Responsabilité civile des acteurs sportifs |
Cécile CHAUSSARD Maître de conférences en droit public |
Contentieux sportif Justice sportive Pouvoir disciplinaire Les agents publics du sport |
Christophe De la MARDIERE Professeur de droit privé |
Fiscalité du sport |
Jean-François ROULOT Maître de conférence en droit public |
Exemple d’une ligue professionnelle |
Philippe JUEN Maître de conférences de droit public |
Équipements sportifs |
Claire SOURZAT Maître de conférences de droit privé |
Droit Pénal du Sport |
Thierry CHIRON Avocat spécialisé en droit du sport (Membre du L.D.S) |
Le procès en matière de dopage
Création d’un club sportif professionnel |
Jean-Baptiste REYNAUD Avocat spécialisé en droit du sport |
Mécénat
Responsabilité administrative dans le sport |
• Intervenants professionnels
Intervenant | Séminaire |
François BESSON Magistrat |
Responsabilité civile dans le sport |
Loïc BUET Secrétaire de la commission des sanctions (AFLD) |
Dopage |
Emmanuel DESPLATS Directeur administratif et juridique club de Sochaux |
Gestion administrative et juridique d’un club – Séminaire au club de Sochaux |
Alexandre DURAND Directeur général, Droitdusport.com |
Droit à l’image – Droit de la concurrence |
Juan de Dios CRESPO PEREZ Avocat |
TAS |
Patricia MOYERSOEN Avocate spécialisée en droit du sport |
Pratiques contractuelles individuelles |
Nicolas BÔNE Avocat cabinet Moyersoen |
Les agents sportifs |
Vincent PONSOT Directeur juridique OL |
Activité juridique d’un club – Séminaire à l’Olympique Lyonnais |
Julien ZYLBERTSEIN Juriste à l’UEFA |
Le rôle de l’UEFA – visite/conférences sur place |
Bruno GENEVOIS Conseiller d’Eat – Vice-Président de l’AFLD |
Lutte contre le dopage |
Cécile HUET Juriste à la Ligue de Football Professionnel |
La Direction Nationale de Contrôle et de Gestion |
Olivier GEORGES Juriste AWP France SAS (Membre Lex Sportiva) |
Sport et Assurances |
Mathieu LACOUR Directeur Administratif et Juridique Stade de Reims |
Convention de formation et contrats de joueurs |
Philippe DUBEY Conseiller du Tribunal Arbitral du Sport |
Rôle et jurisprudence du TAS |
Christophe et Jean-Jacques BERTRAND Avocats spécialisés en droit du sport |
Exemples de contentieux sportifs |
Louis-Frédéric DOYEZ Directeur Général de la Fédération Française de Natation |
Activité juridique d’une fédération sportive – Rôle d’un Directeur Général de Fédération |
Lola PIERRES Directrice Juridique du Syndicat National des Administratifs et Assimilés du Football |
Conventions collectives du football et activités du S.N.A.A.F |
Alain BELSOEUR Président du Syndicat National des Administratifs et Assimilés du Football |
Stade et équipements sportifs |
Denis PROVOST Avocat chez FIDAL |
Aspects fiscaux d’une société sportive |
Séverine BARDAUD Responsable Service Juridique Fédération Française des Clubs Omnisports (Membre Lex Sportiva) |
Le droit social appliqué au sport amateur |
Camille DELZANT Conseillère à la Présidence – UNFP |
Partenaires sociaux |
Alexis SCHOEB Avocat spécialisé en droit du sport, Genève |
|
Laurent & Patrick VAJDA XAW Sports |
Assurance & Jeux Olympiques |
William STERNHEIMER Secrétaire général adjoint du Tribunal Arbitral du Sport |
Le TAS |
Valentin VALTICOS Chef Juridique, Union Cycliste Internationale |