🔬 Laboratoire de Droit du Sport ✒️
Une expertise juridique au service du mouvement sportif
LE STADE ET LE DROIT, sous la direction de Gérald Simon,
Édition Dalloz 2008
Résumé : Qu’est-ce qu’un stade? Notion floue, le stade désigne l’enceinte qui englobe l’ensemble des espaces et des équipements qui identifient et caractérisent un aménagement voué au sport. Ce lieu soulève, dès sa construction, de nombreux problèmes juridiques qui interpellent directement les collectivités territoriales mais aussi l’ensemble des institutions sportives. A partir de deux grandes problématiques que sont la construction et l’utilisation des stades, le Laboratoire de droit du sport de la Faculté de droit et de science…
Manuel de Droit du Sport, Gérald Simon (dir.), Coll. Thémis Droit,
Édition Puf 2012
Résumé : Le sport est aujourd’hui une activité entièrement saisie par le droit, et ceci dans toutes ses branches du droit public et du droit privé. Du fait de sa dimension aussi bien économique que financière et sociale, son activité est d’intérêt général, ce que manifeste la législation spéciale dont il est l’objet, aujourd’hui réunie dans le code du sport. Mais le droit du sport est aussi le fait des nombreuses règles issues du mouvement sportif. L’ouvrage, qui réunit des universitaires spécialistes du droit public et du droit privé, se propose d’examiner ces différentes sources et leurs implications dans le domaine sportif.
PARTIE I : LES SOURCES DU DROIT DU SPORT
Chapitre 1 – Sources et objet des règles sportives
Chapitre 2 – L’encadrement public de l’activité sportive : l’exemple de la France
Chapitre 3 – Vers une reconnaissance par l’Union européenne du sport
PARTIE II : LES ACTEURS DU SPORT
Chapitre 1 – Les organisateurs
Chapitre 2 – Les participants
PARTIE III : LES MOYENS DE LA PRATIQUE SPORTIVE
Chapitre 1 – Le soutien public au sport
Chapitre 2 – Le financement privé du sport
PARTIE IV : LE RÉGIME DES COMPÉTITIONS
Chapitre 1 – L’accès aux compétitions
Chapitre 2 – La lutte contre le dopage
Chapitre 3 – Les responsabilités liées au déroulement de la compétition
PARTIE V : LE RÈGLEMENT DES LITIGES SPORTIFS
Chapitre 1 – La justice interne : le règlement des litiges par les fédérations sportives
Chapitre 2 – Le règlement des litiges sportifs français : juridictions, conciliation et arbitrage
Chapitre 3 – Le règlement des litiges sportifs internationaux : les recours devant le Tribunal arbitral du sport et la Cour de justice de l’Union européenne
LE SOUTIEN PUBLIC AU SPORT, Gérald Simon (dir.), CREDIMI,
Édition Lexis Nexis 2012
Résumé : Le développement du sport, même s’il s’agit d’une activité privée exercée principalement sous la forme associative, est étroitement dépendant en France du soutien que lui apportent les personnes publiques. Ce soutien se manifeste sous la forme bien connue des subventions accordées au mouvement sportif, mais aussi par des engagements non directement financiers, tels les nombreux équipements publics affectés à la pratique sportive, les agents publics placés auprès des groupements sportifs ou encore des établissements publics spécialement dédiés à la formation et à la recherche dans ce domaine. On le voit, si l’exercice des activités sportives est principalement du ressort du mouvement sportif, les moyens pour l’accomplir relèvent largement des concours publics. C’est bien ce que veut entendre l’article L. 100-2 du Code du sport lorsqu’il énonce que « l’État, les collectivités territoriales et leurs groupements contribuent à la promotion et au développement des activités physiques et sportives ».
Ce soutien public au sport est évidemment encadré par le droit : d’une part, par le droit communautaire qui, saisissant le sport comme activité économique, soumet les concours publics au régime strict des aides économiques, et d’autre part, par les principes qui gouvernent l’action publique et notamment l’intérêt général et l’égalité de traitement. À cet encadrement juridique s’ajoute aujourd’hui le contexte de la crise économique et financière qui grève douloureusement les budgets des collectivités et, partant, leurs possibilités d’intervention, ce que traduit la diminution, parfois drastique, des moyens accordés au développement de l’activité sportive.
Cette septième « Rencontre du Droit du Sport », organisée par le Laboratoire de droit du Sport, dresse un inventaire des différentes formes d’interventions publiques en faveur du sport et prend la mesure, auprès des principaux acteurs engagés dans ce soutien et des spécialistes de la matière, des réalisations comme des difficultés dans la mise en oeuvre de ce soutien public et, bien sûr, de son avenir.
LE SOUTIEN PUBLIC AU SPORT, Gérald Simon (dir.), CREDIMI,
Édition Lexis Nexis 2012
Résumé : La nationalité est un des éléments fondamentaux qui gouvernent le sport : elle est étroitement attachée à la délivrance des titres sportifs (champion de France, champion du monde, etc.) tout comme elle conditionne le plus souvent l’accès aux épreuves dont la plupart sont réservées aux sportifs « nationaux ».
Mais de quelle nationalité s’agit-il ici ? Les fédérations dites nationales ne représentent pas toujours un État : les îles Féroé, rattachées au Danemark, sont pourtant membres de la FIFA et leurs équipes sont admises comme telles à participer aux compétitions internationales et européennes de football ; Tahiti, pour la même raison, a pu participer à la dernière Coupe des confédérations de football ; les sportifs natifs de l’île de Guam ou des Samoa américaines, toutes deux territoires des États-Unis, représentent ces deux « nations sportives » aux Jeux olympiques ou à la Coupe du monde de rugby et la fédération de quilles de Catalogne est un membre affilié de la fédération internationale, distinctement de la fédération espagnole ! En sens inverse, l’équipe de France de rugby a pu compter dans ses rangs un joueur de nationalité sud-africaine ! Quant à Monaco, le club de football participe au championnat de France tandis que l’équipe de bobsleigh représente la Principauté aux Jeux olympiques ! À quoi s’ajoute le traitement particulier en matière de naturalisation ou de double nationalité dont sont l’objet les sportifs dans nombre de disciplines. Ces quelques exemples démontrent que le mouvement sportif se sent affranchi du droit étatique pour poser ses propres règles en matière de nationalité. Cette liberté que s’accordent les institutions sportives fonde l’idée d’une « nationalité sportive » distincte et indépendante de la nationalité étatique, laquelle est pourtant un des attributs de la souveraineté. À quoi la « nationalité sportive » correspond-elle ? Et surtout dans quelle mesure son autonomie est-elle compatible avec les règles étatiques de la nationalité ? Quelques-unes des questions auxquelles s’efforcent de répondre les différentes contributions de cet ouvrage.